La santé mentale des salariés

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L’entreprise doit prendre en compte les impacts du mouvement des experts sur le santé psychologique de ses travailleurs. Son devoir est large, mais pas méthodique. L’évitement est complexe et repose sur une méthodologie fondamentale qui démontre que le fait de consacrer des ressources à la satisfaction personnelle au travail constitue une réaction appropriée.
L’obligation de l’entreprise à l’égard du bien-être émotionnel de ses représentants est née du développement de son devoir en matière de bien-être physique.
Pour comprendre la substance et s’efforcer de comprendre les points de vue, un retour enregistré est fondamental. L’idée de bien-être au travail coordonné a été présentée dans notre direction, il y a quarante ans, par la loi n ° 76-1106 du 6 décembre 1976. Elle oblige à envisager l’objectif d’éviter le début des postes, des lieux et des appareils. De travail et présente la règle de sécurité pragmatique et appropriée préparant pour tous les représentants. La loi n ° 82-1097 du 23 décembre 1982 instaure la commission de la santé, de la sécurité et des conditions de travail, reconnaît le retrait direct et supprime la règle selon laquelle le bien-être et l’amélioration des conditions de travail sont, dans l’entreprise, le tout.

L’ordonnance européenne CE n° 89/391 du 12 juin 1989 est venue imposer une autre rationalité qui est à la base de la loi de l’aversion. Il précise que le devoir de l’entreprise ne se limite pas à l’application des contrôles, mais établit une ligne directrice générale en matière de contre-action. À partir de maintenant et dans un avenir proche, il s’agit d’envisager les dangers et les activités d’anticipation, organisées ou non par les écrits, en les incorporant dans le plan et l’association de l’œuvre. En tant que développement, la loi du 31 décembre 1991 oblige à évaluer les dangers dans l’ensemble de l’organisation. La formalisation de l’assurance du bien-être psychologique des travailleurs remonte à une quinzaine d’années. Il est présenté dans nos directions par la loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002. L’article L 4121-1 du code du travail dispose ainsi : « L’entreprise prend les mesures fondamentales pour garantir le bien-être et garantir le bien-être physique et mental. » . Cette loi concerne les décisions « en amiante » du 28 février 2002 qui ont conduit la Cour de cassation à décider que « par tempérance de l’accord de travail le limitant à son travailleur, l’entreprise est tenue envers lui ». (…) La rupture de cet engagement a le caractère d’un blâme impardonnable lorsque l’entreprise était ou aurait dû avoir connaissance du risque auquel le représentant était découvert et qui n’avait pas pris les mesures importantes pour la sauver « .

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